Conditions d’utilisation Artips

Artips.fr (ci-après le « Site ») appartient et est édité par Artly Production, société par actions simplifiée au capital de 51 983,23 euros, dont le siège social est situé 44 rue Richer, 75009 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 792 147 209, dont le numéro de téléphone est le 0682891197 (ci-après « ARTLY » ou « nous »). Le Site est hébergé par OVH en France (OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix -09 72 10 10 07).

Le présent document (ci-après les « CGU ») a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation du Site par les utilisateurs (ci-après les « Utilisateurs » ou « vous »). En fonction de l'évolution du Site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement, sachant que nous vous informerons en cas de modification substantielle.

Données personnelles : Les données personnelles que nous recueillons proviennent de l'inscription volontaire à notre liste de diffusion. ARTLY traite vos données personnelles afin de vous envoyer sa newsletter. Si vous refusez de fournir votre adresse électronique, vous en pourrez pas recevoir la newsletter. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous disposez également du droit de vous opposer, pour des raisons légitimes, au traitement de vos données en contactant directement ARTLY à l’adresse suivante : contact@artips.fr.

Propriété intellectuelle : ARTLY est le propriétaire exclusif ou dispose d’une licence pour pouvoir exploiter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site. Les présentes CGU n’entraîne le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur sur le Site. L’Utilisateur s'engage notamment à ne pas utiliser le Contenu de manière à porter atteinte aux droits d’ARTLY. Tout autre usage que celui prévu aux présentes CGV est soumis à autorisation écrite et préalable d’ARTLY. Pour cela, l’Utilisateur est invité à contacter contact@artips.fr.

Liens vers des sites tiers : Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites web que le présent. ARTLY n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites internet tiers sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

Responsabilité : L’internaute reconnaît que la responsabilité d’ARTLY ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web.

Droit applicable et litige : Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de rédaction des présentes conditions générales en plusieurs langues ou de traduction, seule la version française fera foi.

En cas de litige, nous vous invitons à vous adresser en priorité à nous en nous écrivant à contact@artips.fr ou par courrier postal à ARTLY PRODUCTION au 44 rue Richer, 75009 PARIS, afin de trouver une solution amiable. À défaut de solution amiable, tout litige en lien avec les présentes CGU sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez également nous contacter aux coordonnées ci-dessus.